Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur ne garantit pas l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ni la qualité des informations communiquées. Aucune revendication ne pourra être faite envers l'auteur sur la base de dommages matériels ou moraux liés à l'utilisation ou à la non-utilisation des informations communiquées et/ou l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, du moment que de tels dommages ne sont pas liés à une volonté démontrée ou à une négligence grave de l'auteur.

Toutes les offres sont sans engagement et à titre indicatif. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties de pages ou la totalité de l'offre ou d'en interrompre la publication, momentanément ou définitivement.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects à des sites Internet tiers (liens hypertextes) n'étant pas sous la responsabilité de l'auteur, la responsabilité de l'auteur ne pourra être engagée que dans le cas où l'auteur a connaissance de leurs contenus et qu'il est techniquement possible et que l'on puisse raisonnablement attendre de l'auteur qu'il empêche leur utilisation si ces contenus sont illégaux.

Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'aucun contenu illégal n'était identifiable au moment de la création du lien hypertexte, sur les sites Internet liés. L'auteur n'a aucune influence sur l'organisation actuelle et future, les contenus et les droits d'auteur des sites liés. Pour cette raison, l'auteur décline expressément toute responsabilité envers les sites liés susceptibles d'être modifiés après création du lien. Cette déresponsabilisation s'applique pour tous les liens et renvois de l'offre Internet, ainsi que pour les entrées de tiers dans les livres d'or mis en place par l'auteur, les forums de discussion, les tables de liens, les listes de courriels et les bases de données de quelque forme que ce soit, dans lesquels une tierce personne est habilitée à écrire. Pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier pour les dommages liés à l'utilisation ou à la non-utilisation de tels contenus, seul le fournisseur du site lié est tenu responsable et non pas la personne ayant effectué un renvoi via un lien.

3. Droit d'auteur et des signes distinctifs

L'auteur est tenu pour toutes ses publications, de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes des documents auxquels il a recours.

Toutes les marques déposées et labels cités dans l'offre Internet et étant le cas échéant propriété d'un tiers, sont soumis sans réserve au droit des signes distinctifs et au droit d'auteur des propriétaires concernés. La simple mention d'une marque ne doit pas laisser croire que les droits sur cette marque ne sont pas protégées !

Le copyright d'objets publiés réalisés par l'auteur lui-même est réservé à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou texte dans une autre publication électronique ou imprimée nécessite l'accord express de l'auteur.

4. Protection des données

Si dans le cadre de l'offre Internet, il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses de messagerie électronique, noms, adresses), la communication de ses données par l'utilisateur se fait expressément sur la base de volontariat. La revendication et le versement de services offerts est possible même sans mention de telles données sur la saisie de données anonymes ou d'un pseudonyme, si tant est que cela soit techniquement possible et raisonnable. L'utilisation des coordonnées indiquées dans le cadre des mentions légales ou d'autres communications de ce type, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone ou de fax et les adresses de messagerie électronique, à des fins de communication d'informations non demandées expressément n'est pas autorisée. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures juridiques contre les auteurs de courriels spam en cas d'infraction à cette interdiction.

5. Validité de la clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle cette page a été liée. Si des parties de ce texte devaient ne pas ou ne plus correspondre totalement à la législation en vigueur, la validité du contenu des autres parties du document serait inchangée.

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